Une recommandation technique est un document public établi par la CST synthétisant les prescriptions techniques en réponse à une problématique métier ou technologique donnée. Le document est écrit par des professionnels du secteur concerné par la problématique.

Une recommandation technique peut être initiée par n’importe quel membre ou partenaire de la CST : un ou plusieurs membres d’un département, un membre du personnel permanent, un membre associé de la CST ou le CNC.

Pour initier le travail, le proposant doit « saisir » le président de la CST et le responsable du département concerné en proposant un projet. Il s’agit, lors de cette phase préalable de vérifier que le projet entre dans le champ d’activité de la CST, et n’est pas déjà couvert par une précédente recommandation.

Le projet est examiné en conseil d’administration qui prend la décision de le lancer ou non, et éventuellement, d’y associer un budget (par exemple pour la location de matériel spécifique). Un groupe de rédaction est alors constitué, se composant a minima du proposant, un autre membre du département et un permanent de la CST.

Lors que le groupe de rédaction estime avoir atteint un premier niveau de maturité, il propose au Président et avec l’accord du département, l’ouverture de son texte aux commentaires externes.

Le document est alors publié sur le site de la CST durant la phase de consultation publique, qui se déroule en général sur deux à trois mois. A la fin de cette phase, le groupe de rédaction propose une nouvelle version qui intègre, le cas échéant, les commentaires reçus.

Lorsque le document est devenu mature et ne suscite plus de commentaires, il est préparé pour une validation formelle par le Conseil d’administration de la CST avant sa publication définitive.

Un réexamen systématique des textes sera organisé par le département concerné au bout la première année, puis tous les 5 ans et au besoin.

Schéma de la procédure